Le Sénat met en ligne sur son site Internet un questionnaire à
destination des 550 000 élus locaux de France métropolitaine et
d'Outremer afin de recueillir leur parole, leurs attentes et leurs
propositions sur l'avenir des territoires. Ce questionnaire intervient
dans le cadre des états généraux de la démocratie territoriale, annoncés
dès l'investiture du président du Sénat, Jean-Pierre Bel. Il a été
élaboré par un comité de pilotage, présidé par Yves Krattinger, sénateur
de Haute-Saône. Ce comité est composé de sénateurs représentant la
diversité des sensibilités politiques ainsi que des grandes associations
pluralistes d'élus. Le questionnaire comporte une première série de
questions destinées à mieux connaître les élus, suivie de 44 questions
ayant pour but de recueillir leur sentiment général sur l'état de la
démocratie territoriale. 26 questions sont destinées spécifiquement aux
élus d'Outremer. Enfin 37 questions ont un caractère plus technique,
pour les élus souhaitant approfondir certains sujets.
Trente minutes environ sont nécessaires pour répondre au questionnaire.
Les élus peuvent renseigner directement leurs réponses, qui sont
totalement anonymes. Les élus locaux ont jusqu'au 22 février 2012 pour
prendre part à cette consultation.